Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas de Léra
EARL FLOUTIER JEAN-MARC, EARL

Numéro de dépôt :
4136077
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
Mas de Léra de EARL FLOUTIER JEAN-MARC

Présentation de la marque Mas de Léra

Déposée le 24 novembre 2014 par la société EARL FLOUTIER JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas de Léra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société EARL FLOUTIER JEAN-MARC domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 214 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FLOUTIER JEAN-MARC, M. FLOUTIER EMMANUEL domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque Mas de Léra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de Léra arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

EARL FLOUTIER JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES VALLEY , VIGNOBLES GRAND CHEMIN , L'ESPRIT DU CEP , L'instant de Gris , VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN , ANTHUS , DELICE D'OC


EARL FLOUTIER JEAN-MARC, EARL - DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France - SIREN 380214789


EARL FLOUTIER JEAN-MARC, M. FLOUTIER EMMANUEL - DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; Vins beneficiant d'une appellation d'origine ; vins benéficiant d'une indication geographique protégée.